Règlements

Deux textes principaux régissent le fonctionnement du Conseil :

• le règlement d’ordre intérieur (proposition modifiée suite aux remarques formulées lors du CASE du 9 février 2012 et sans réaction au 23 mars 2012) :
• le règlement relatif à l’élection des représentants du personnel de l’Administration des affaires étudiantes et des restaurants universitaires au Conseil des Affaires sociales et étudiantes (proposition modifiée suite aux remarques formulées lors du CASE du 9 février 2012 et sans réaction au 23 mars 2012).

Ces deux documents seront évalués et éventuellement revus au plus tard en février 2014.