PV bureau/conseil

Article 3. La structure de l’institut

3.1. Les organes de l’institut sont :
- le conseil de l’institut
- le bureau de l’institut
- le président de l’institut.

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4.2. Les réunions du conseil de l’institut

4.4.1. Le conseil de l’institut se réunit au moins 2 fois par an sur convocation de son président. Les membres du Conseil sont convoqués par courriel aux réunions ordinaires. Un tiers au moins des membres du Conseil doit être présent pour que le Conseil se réunisse valablement. Les réunions extraordinaires sont à l'initiative de son président ou de 15 membres au moins du Conseil. Pour être discuté et voté, un point de l'ordre du jour doit avoir été annoncé avec la convocation au moins une semaine avant la réunion du Conseil où ce point est discuté et voté (à l'exception des "divers" et des points urgents, s'ils sont approuvés par les 4/5 des personnes présentes pour être inscrits à l'ordre du jour). Le procès-verbal est rédigé par le secrétariat de l'institut, sous la supervision du président du Conseil. Les procès-verbaux, après approbation dans un délai raisonnable, sont rendus accessibles au Conseil élargi.

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5.3. Les réunions du bureau de l’institut

Le Bureau de l’institut se réunit au moins 8 fois par an à l’initiative de son président.
Les membres du Bureau sont convoqués par courriel aux réunions ordinaires. Les réunions extraordinaires sont à l'initiative de son président ou d'au moins deux membres du Bureau. Pour être discuté, un point de l'ordre du jour doit avoir été annoncé avec la convocation au moins trois jours ouvrables avant la réunion du Bureau où ce point est discuté (à l'exception des "divers" et des points urgents, s'ils sont approuvés par les 2/3 des personnes présentes pour être inscrits à l'OJ). Le PV est rédigé par le secrétariat de l'institut, sous la supervision du président. Les procès-verbaux après approbation dans un délai raisonnable, sont rendus accessibles aux membres du Conseil.

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