Bureau
Louis-Léon Christians, président
Geert Van Oyen, vice- président
Olivier Servais, secrétaire
Henri Derroitte, représentant des centres de recherche
Alain Godet, représentant des chercheurs
Paulo Rodrigues, webmaster
Nadine Laroche, secrétariat
Réglement d'ordre intérieur
Article 1. Les missions de l’institut
Article 2. Les membres de l’institut
Article 3. La structure de l’institut
Article 4. Le conseil de l’institut
Article 5. Le bureau de l’institut
Article 6. Le président et le vice-président de l’institut
Article 7. Modalités décisionnelles générales
Article 8. Dispositions finales
Le présent règlement d’ordre intérieur est pris en application du règlement ordinaire de l’Université adopté par le conseil d’administration le 8 juillet 2009, et approuvé par le Pouvoir organisateur le 31 juillet 2009.
Article 1. Les missions de l’institut
1.1. L’institut Religions, Spiritualités, Cultures, Sociétés, en abrégé RSCS (ci-après « l’institut ») mène sa politique de recherche dans le domaine de l’étude de l’objet religieux (religions et spiritualités) dans ses différentes dimensions : anthropologique, artistique, didactique, historique, juridique, littéraire, philologique, philosophique, psychologique, sociologique et théologique.
1.2. Assurant la mission de recherche de l’Université, l’institut met en œuvre, dans ses domaines respectifs, les politiques générales de l’Université, développe une politique de recherche cohérente et contribue à la politique d’internationalisation de l’Université.
1.3. Pour accomplir ces missions, l’institut RSCS entend :
- renforcer des axes spécifiques de recherche concernant l’objet religieux et susciter des équipes de recherche pluridisciplinaire qui s’engagent dans cette voie ;
- promouvoir une collaboration interdisciplinaire et des projets communs à ces différents axes.
Article 2. Les membres de l’institut
2.1. Sont membres de l’institut, toutes les personnes qui y sont affectées ou qui ont fait le choix de s’y affilier selon les dispositions arrêtées par le conseil académique.
2.2. Sont en outre membres de l’institut les personnes suivantes :
- les membres du personnel scientifique temporaire et les doctorants non visés sous le point 2.1. dont le promoteur est affecté ou affilié à l’Institut ;
- les membres du personnel administratif et technique mis à disposition de celui-ci par une convention de service passée avec une autre entité.
Article 3. La structure de l’institut
Les organes de l’institut sont :
- le conseil de l’institut,
- le bureau de l’institut,
- le président.
Article 4. Le conseil de l’institut
4.1. La composition du conseil de l'institut
Le conseil de l’institut est composé :
- de tous les membres académiques permanents ainsi que tous les membres scientifiques permanents au sens de l’article 98 du règlement ordinaire de l’Université, affectés ou affiliés à l’institut ;
- de trois (3) représentants des membres du corps scientifique, élus selon les modalités approuvées par le CORSCI, par et parmi les membres du corps scientifique de l’institut ;
- de deux (2) représentants des membres du personnel administratif et technique, élus selon les modalités approuvées par le CORTA, par et parmi les membres du personnel administratif et technique de l’institut ;
- du responsable administratif de l’institut, membre du conseil de l’institut avec voix consultative.
4.2. Les attributions du conseil
4.2.1. Le conseil de l’institut exerce les attributions qui lui sont conférées par le règlement ordinaire de l’Université. Dans ce cadre,
- il détermine la politique scientifique et stratégique de l’institut ;
- il approuve ses axes de recherche ;
- il établit les principes de répartition des ressources de l’institut.
4.2.2. En outre, il remet un avis sur les projets de création et de renouvellement de centres liés à l’institut.
4.3. Le président et le vice-président du conseil de l’institut
4.3.1. Le président du conseil de l’institut est élu par les membres du conseil de l’institut parmi ses membres académiques permanents revêtus du grade de professeur ou de professeur (extra-)ordinaire ou parmi ses membres scientifiques permanents affectés à l’Institut, pour un terme de 3 ans, renouvelable une fois pour la même durée.
4.3.2. Le vice-président du conseil de l’institut est élu par les membres du conseil de l’institut parmi ses membres académiques permanents ou ses membres scientifiques permanents affectés ou affiliés à l’Institut, pour un terme de 3 ans, renouvelable une fois pour la même durée.
4.3.3. Pour ces élections, les membres affectés à l’institut bénéficient d’une voix à 100 % ; les membres affiliés d’une voix à 50 %. Un électeur absent peut donner procuration à un autre membre présent. Chaque membre présent ne peut être porteur que d’une seule procuration.
4.3.4. Pour ces élections, il faut réunir au moins 60 % des voix exprimables au sein du conseil. A défaut d’atteindre ce quorum, une nouvelle réunion doit être convoquée dans les 15 jours. Elle se tiendra sans exigence de quorum.
4.3.5. Au plus tard six semaines avant le conseil électif prévu début mai, le président organise une consultation anonyme par correspondance au cours de laquelle tous les membres électeurs du conseil sont amenés à faire connaître leur(s) préférence(s) parmi les membres éligibles. Le résultat de cette consultation est rendu public au plus tard quatre semaines avant le conseil électif.
Le président et le vice-président du conseil de l’institut sont élus au scrutin secret. Aux deux premiers tours, la majorité absolue des votes exprimés est requise ; si elle n’est pas atteinte, l’élection est remise à huitaine. Au cas où aucun candidat n’obtiendrait la majorité absolue des membres présents ou représentés aux deux tours suivants, il est procédé à un dernier tour de scrutin à la majorité simple de ces membres entre les deux candidats qui ont obtenu le plus de suffrages au quatrième tour.
4.3.6. Les fonctions de président et de vice-président du conseil sont incompatibles avec celle de doyen et de vice-doyen, de président d’un conseil de faculté et avec celle de Vice-recteur de secteur.
4.3.7. Le président du conseil exerce de plein droit la fonction de président du bureau et président de l’institut. Le vice-président du conseil exerce la fonction de vice-président du bureau et de vice-président de l’institut.
4.3.8. Les président et/ou vice-président peuvent être déchus de leurs fonctions par le conseil réuni en séance extraordinaire. Sur proposition motivée, contresignée par au moins cinq de ses membres, le conseil, présidé par le membre académique le plus ancien, peut décider, au quorum de 60 % des voix exprimables, et à la majorité des deux tiers des voix des membres présents et représentés, qu’il y a lieu de démettre le président et/ou le vice-président.
4.3.9. Si la fonction du président et/ou du vice-président devient vacante en dehors des échéances prévues, le conseil élit un président et/ou un vice-président dans les quatre semaines, pour terminer le mandat inachevé. Dans l’entre-temps, le membre académique en fonction le plus ancien exerce les attributions du président et/ou du vice-président.
4.4. Les réunions du conseil de l’institut
4.4.1. Le conseil de l’institut se réunit au moins deux fois par année académique sur convocation de son président.
Les convocations sont adressées par voie électronique ou toute autre voie écrite, au plus tard une semaine avant le jour fixé pour la réunion ; à la convocation est joint un ordre du jour. La convocation, l’ordre du jour et les procès verbaux de réunion sont préparés par le président du conseil, le vice-président, le secrétaire et le responsable administratif.
Une réunion extraordinaire du conseil peut être organisée suite à une demande écrite d’au moins cinq membres du conseil ou d’au moins dix membres de l’institut ; elle doit être convoquée par le président dans un délai de deux semaines.
Un procès verbal de la réunion est envoyé à tous les membres de l’institut.
4.4.2. Le président du conseil veille à réunir, au moins 1 fois par an, son conseil élargi à tous les membres affectés et affiliés à l’institut. Le président y présente un rapport d’activités annuel.
4.4.3. Un quorum de 40 % des membres est requis pour que le conseil puisse validement statuer, à l’exception des quorum particuliers prévus aux articles 4.3.3 et 4.3.8. A défaut d’atteindre ce quorum, une nouvelle réunion doit être convoquée dans les 15 jours. Elle se tiendra sans exigence de quorum.
4.4.4. Le Conseil statue à la majorité absolue des membres présents et représentés ; un même membre ne peut représenter plus d’un membre absent. Le vote est secret si un membre le demande.
4.4.5. Le Conseil peut instituer des commissions consultatives chargées pour un terme déterminé d’instruire un dossier et d’élaborer des propositions.
Article 5. Le bureau de l’institut
5.1. La composition du bureau de l’institut
Le bureau de l’institut est composé :
- du président de l’institut qui le préside ;
- du vice-président de l’institut ;
- d’un secrétaire, membre académique ou scientifique permanent au sens de l’article 98 du règlement ordinaire de l’Université, désigné par le conseil de l’institut parmi les membres académiques et scientifiques permanents affectés ou affiliés à l’institut, sur proposition du président ;
- d’un membre, désigné par le conseil de l’institut parmi ses membres académiques et scientifiques y affectés, et représentant les centres de recherche reconnus par l’Université et le conseil de l’institut ;
- d’un représentant des membres du corps scientifique de l’institut, élu selon les modalités approuvées par le CORSCI, par et parmi les membres du corps scientifique de l’institut ;
- d’un représentant des membres du personnel administratif et technique de l’institut, élu selon les modalités approuvées par le CORTA, par et parmi les membres du personnel administratif et technique de l’institut;
- du responsable administratif de l’institut, membre du bureau de l’institut avec voix consultative.
5.2. Les attributions du bureau de l’institut
5.2.1. Le bureau de l’institut exerce les attributions qui lui sont conférées par le règlement ordinaire de l’Université.
5.2.2. En outre,
- il examine et finalise les dossiers à soumettre au conseil, en prépare les travaux et en exécute les décisions en matière de politique de recherche ;
- il soutient les membres dans l’élaboration de projets et dans leur recherche de financements ;
- il coordonne les relations entre les groupes de recherche et les centres;
- le bureau exerce au niveau de l’institut toutes les attributions qui ne sont pas expressément conférées à un autre organe de l’institut.
5.3. Les réunions du bureau de l’institut
Le bureau de l’institut se réunit au moins quatre fois par année académique à l’initiative de son président.
L’ordre du jour du bureau est envoyé une semaine à l’avance aux membres du bureau.
Le bureau ne statue valablement qu’avec un quorum de 50 % des membres.
Le procès-verbal des réunions du bureau est envoyé à tous les membres du conseil de l’Institut.
Article 6. Le président et le vice-président de l’institut
6.1. Le mandat du président et du vice-président de l’institut
6.1.1. Le président élu du conseil de l’institut exerce le mandat de président de l’institut, conformément à l’art. 4.3.
6.1.2. Le vice-président élu du conseil de l’institut exerce le mandat de vice-président de l’institut conformément à l’art. 4.3.
6.2. Les attributions du président et du vice-président de l’institut
6.2.1. Le président de l’institut exerce les attributions qui lui sont conférées par le règlement ordinaire de l’Université. En cas d’absence, ou d’empêchement, le vice-président exerce les fonctions du président.
6.2.2. Le président, en collaboration avec le responsable administratif de l’Institut, détermine les missions du personnel administratif affecté à l’institut
Article 7. Modalités décisionnelles générales
Sauf disposition contraire du présent ROI, toutes les décisions à prendre en application du présent règlement sont prises à la majorité absolue des membres présents ou représentés, chaque membre ne pouvant être porteur que d’une seule procuration. En cas de parité de voix, celle du président est prépondérante.
Article 8. Dispositions finales
Le présent règlement d’ordre intérieur entre en vigueur le jour qui suit son approbation par le conseil académique.
Adopté par les membres de l’institut, le 9 novembre 2009.
Dans le présent règlement, les termes utilisés sont entendus dans leur sens épicène,
en sorte qu’ils visent les hommes et les femmes.
