Une photo n'est pas l'autre: il est donc difficile de donner des « tarifs ».
Droits de reproduction
Une photographie appartient toujours à son auteur (propriété intellectuelle inaliénable).
Les droits de reproduction sont défendus par l'Association professionnelle des créateurs d'images, la SOFAM, qui a établi des barèmes variant essentiellement en fonction de la surface de reproduction et du support.
Par ailleurs, l'AREC a négocié pour la communauté universitaire l'acquisition des droits d'utilisation pour un grand nombre de documents gérés dans notre photothèque.
La plupart de ces documents existent sous forme de fichier numérique, couleurs ou noir et blanc, soit pour l'impression (résolution 300 dpi) soit pour le web (résolution 72 dpi)
L’utilisation des photographies est gratuite aux conditions mentionnées ci-après :
- Les photos acquises par l'AREC le sont pour toute la communauté universitaire.
- Leur utilisation concerne:
- Les droits primaires: reproduction et communication
Modes d’exploitation :
- Droit de fixer l’œuvre par toute technique sur tout support;
- Droit de reproduire l’œuvre en un nombre illimité d’exemplaires;
- Droit de distribuer l’œuvre et de la communiquer au public par toute technique de communication.
- Durée : ces droits patrimoniaux sont cédés sans limitation dans le temps.
- Étendue géographique : ces droits patrimoniaux sont cédés pour le monde entier.
- Les droits secondaires :
Modes d’exploitation :
- Droit d’insérer l’œuvre dans une autre œuvre de toute nature (site Internet, base de données, CD-Rom, etc.).
- Durée : ces droits patrimoniaux sont cédés sans limitation dans le temps.
- Étendue géographique : ces droits patrimoniaux sont cédés pour le monde entier, pour autant que la mention :"UCL/[Nom du photographe]" figure sur la reproduction.
Cadre légal de cette utilisation : loi du 6 août 1994.
